Arrêté du 26 février 2013

Article 2

Abrogé1 septembre 2019

Créé le 8 mars 2013

Ces grilles horaires constituent les annexes A, B, C, D et E du présent arrêté. Elles correspondent respectivement aux cinq espaces d'initiative locale énoncés ci-dessous :
― « technologies de la production agricole » ;
― « aménagement et valorisation des espaces » ;
― « transformation alimentaire » ;
― « services en milieu rural » ;
― « sciences et technologies des équipements ».

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019

Abrogé parArrêté du 2 mai 2019art. 2 (VD)

En vigueur du vendredi 8 mars 2013 au samedi 31 août 2019