Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, à la section 1, à la sous-section 2 « Stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », remplacer INSIGNA par INSIGNIA correspondant au code 3471970.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, à la section 1, à la sous-section 2 « Stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », la date de fin de prise en charge correspondant au code 3471970 est remplacée comme suit :

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, à la section 1, à la sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », remplacer INSIGNA par INSIGNIA correspondant au code 3442483.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, à la section 1, à la sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », la date de fin de prise en charge correspondant au code 3442483 est remplacée comme suit :

A compter du 13 mai 2005, les codes de nomenclature suivants : 3471970 et 3442483, correspondant respectivement au stimulateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie INSIGNIA U SR 1190 et au stimulateur cardiaque double chambre à fréquence asservie INSIGNIA U DR 1290 sont supprimés.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant le jour de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale au ministère des solidarités, de la santé et de la famille sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.