Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des procédures de repérage d'amiante dans les navires
Résumé. Les règles pour repérer l'amiante dans les navires sont mises à jour, précisant les rôles de l'inspecteur et de l'armateur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 2018Art. 2 : Suspension et retrait d'accréditation pour le repérage d'amiante
→ Version 2 : Précision des repérages d'amiante en cas de suspension ou retrait d'accréditationArrêté du 8 janvier 2018Art. 3 : Inspection des navires pour détecter l'amiante
→ Version 2 : Précision des rôles et ajout d'une norme de référence
→ Version 2 : Précision des repérages d'amiante en cas de suspension ou retrait d'accréditationArrêté du 8 janvier 2018Art. 3 : Inspection des navires pour détecter l'amiante
→ Version 2 : Précision des rôles et ajout d'une norme de référence
- Arrêté du 8 janvier 2018Art. 2, Art. 3