Arrêté du 2 juin 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 janvier 2018

Art. 2, Art. 3

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Modification des procédures de repérage d'amiante dans les navires

Résumé. Les règles pour repérer l'amiante dans les navires sont mises à jour, précisant les rôles de l'inspecteur et de l'armateur.

A modifié les dispositions suivantes :

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