Abrogé par Arrêté du 8 juillet 2016 - art. 23
Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 20 juillet 2016
Conformément à l'article 3 (Programmes scolaires franco-italiens) du présent arrêté, pour l'enseignement de la partie géographie de l'histoire-géographie, le programme de référence est le programme d'enseignement national en vigueur.