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Arrêté du 2 juin 2010

Article 4

Abrogé20 juillet 2016

Créé le 5 juin 2010

Conformément à l'article 3 du présent arrêté, pour l'enseignement de la partie géographie de l'histoire-géographie, le programme de référence est le programme d'enseignement national en vigueur.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 20 juillet 2016

Abrogé parArrêté du 8 juillet 2016art. 23

En vigueur du samedi 5 juin 2010 au mardi 19 juillet 2016

Conformément à l'article 3 du présent arrêté, pour l'enseignement de la partie géographie de l'histoire-géographie, le programme de référence est le programme d'enseignement national en vigueur.