Abrogé20 juillet 2016
Abrogé par Arrêté du 8 juillet 2016 - art. 23
Créé le 5 juin 2010 · En vigueur du 29 août 2015 au 19 juillet 2016
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.
Arrêté du 2 juin 2010
Article 15
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 20 juillet 2016
Abrogé parArrêté du 8 juillet 2016art. 23
En vigueur du samedi 29 août 2015 au mardi 19 juillet 2016
Modifié parARRÊTÉ du 26 août 2015art. 7
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves ⏺ de remplacement.
En vigueur du samedi 5 juin 2010 au vendredi 28 août 2015
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves à la session de remplacement.