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Arrêté du 2 juin 2010

Article 15

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Article 15

Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé20 juillet 2016

Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 20 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Épreuves de remplacement pour disciplines spécifiques

Résumé. Les élèves peuvent passer des épreuves de remplacement pour certaines matières spécifiques.

Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.

Historique des versions

En vigueur du samedi 29 août 2015 au mardi 19 juillet 2016

Modifié parARRÊTÉ du 26 août 2015art. 7 : Suppression de la session unique pour les épreuves de remplacement

En résumé. Les épreuves de remplacement pour les disciplines spécifiques ne sont plus limitées à une session spécifique.

En vigueur du samedi 5 juin 2010 au vendredi 28 août 2015

Source : Légifrance