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Arrêté du 2 juin 2010

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Article 8

Les élèves scolarisés dans les sections Abibac choisissent, au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat, de se présenter, ou non, au titre de l'Abibac.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

Les élèves scolarisés dans les sections Abibac choisissent, au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat, de se présenter, ou non, au titre de l'Abibac.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 mai 2011 au lundi 31 août 2020

Modifié parArrêté du 6 avril 2011art. 3 : Choix de participation à l'Abibac

En résumé. Les dispositions spécifiques permettant aux élèves de la série scientifique de passer l'épreuve d'histoire-géographie en classe de première ou terminale s'ils ne se présentent pas au titre de l'Abibac ont été supprimées.

En vigueur du samedi 5 juin 2010 au samedi 14 mai 2011

Source : Légifrance