Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une annexe pour les référentiels du diplôme d'escalade
Résumé. L'arrêté ajoute un nouvel article qui précise que les référentiels professionnel et de certification des unités du diplôme d'escalade sont détaillés en annexe.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 2 bis
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 2 bis