Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dispenses de vérification pour les diplômes de karaté
Résumé. L'arrêté du 2 juillet 2024 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes et brevets dans le karaté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 : Exemptions pour les enseignants de karaté
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4