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Ajout de référentiels pour le diplôme de karaté
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 2 bis
Arrêté du 2 juillet 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 2 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 2 bis
cite
Source : Légifrance