Arrêté du 2 juillet 2024

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2008

Art. ANNEXE III

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Modification des dispenses pour le diplôme de karaté

Résumé. L'arrêté modifie les dispenses et équivalences d'unités capitalisables pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité karaté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2008Art. ANNEXE III → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. ANNEXE III

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