Arrêté du 2 juillet 2024

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2008

Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves d'évaluation pour le diplôme de karaté

Résumé. Les épreuves d'évaluation pour les unités capitalisables 3 et 4 du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité karaté sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance