Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'article 7 bis par de nouvelles dispositions
Résumé Le texte de l'article 7 bis est mis à jour pour inclure un tableau avec des informations sur les dispenses et équivalences pour le diplôme de karaté.
L'article 7 bis du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 7 bis.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ karaté et disciplines associées ” figure en annexe III au présent arrêté. »
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