Arrêté du 2 juillet 2024

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2008

Art. 7 bis

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Modification du tableau des dispenses pour le diplôme de karaté

Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme de karaté est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7 bis → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 7 bis

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