Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des installations couvertes par l'agrément de maître d'œuvre
Résumé. L'agrément pour être maître d'œuvre s'étend à de nouvelles catégories d'installations touristiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mai 2008Art. 1 : Agrément pour maître d'œuvre en remontées mécaniques
→ Version 3
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- Arrêté du 9 mai 2008Art. 1