Arrêté du 2 juillet 2024

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 9 mai 2008 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Extension des installations couvertes par l'agrément de maître d'œuvre) à 8 (Extension des agréments des vérificateurs de remontées mécaniques).

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En vigueur depuis le 15 juillet 2024

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Modification de l’arrêté du 9 mai 2008

Résumé. L'arrêté de 2008 est mis à jour.

L'arrêté du 9 mai 2008 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Extension des installations couvertes par l'agrément de maître d'œuvre) à 8 (Extension des agréments des vérificateurs de remontées mécaniques).

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