JORF n°0281 du 3 décembre 2021

Article 10.2

Article 10.2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Surveillance des émissions de poussières dans l'air

Résumé Les exploitants doivent mesurer les rejets de poussières dans l'air quand ils dépassent des limites fixées, et évaluer régulièrement les émissions diffuses.

Surveillance des émissions dans l'air.
Lorsque les rejets de polluant à l'atmosphère dépassent au moins l'un des seuils ci-dessous, l'exploitant réalise dans les conditions prévues à l'article 6.6, le prélèvement et la mesure pour le paramètre concerné conformément aux dispositions ci-après. Dans le cas où les émissions diffuses représentent une part notable des flux autorisés, ces émissions sont évaluées périodiquement.

| Poussières totales | | |:---------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------| | Flux horaire supérieur à 50 kg/h | Mesure en permanence par une méthode gravimétrique | |Flux horaire supérieur à 5 kg/h mais inférieur ou égal à 50 kg/h|Evaluation en permanence de la teneur en poussières des rejets|

Les résultats des mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.


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Version 1

Surveillance des émissions dans l'air.

Lorsque les rejets de polluant à l'atmosphère dépassent au moins l'un des seuils ci-dessous, l'exploitant réalise dans les conditions prévues à l'article 6.6, le prélèvement et la mesure pour le paramètre concerné conformément aux dispositions ci-après. Dans le cas où les émissions diffuses représentent une part notable des flux autorisés, ces émissions sont évaluées périodiquement.

Poussières totales

Flux horaire supérieur à 50 kg/h

Mesure en permanence par une méthode gravimétrique

Flux horaire supérieur à 5 kg/h mais inférieur ou égal à 50 kg/h

Evaluation en permanence de la teneur en poussières des rejets

Les résultats des mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.