En vigueur depuis le 4 décembre 2021
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Surveillance des émissions de polluants dans l'air
Surveillance des émissions dans l'air.
Lorsque les rejets de polluant à l'atmosphère dépassent au moins l'un des seuils ci-dessous, l'exploitant réalise dans les conditions prévues à l'article 6.6 (Débit et mesures des effluents gazeux), le prélèvement et la mesure pour le paramètre concerné conformément aux dispositions ci-après. Dans le cas où les émissions diffuses représentent une part notable des flux autorisés, ces émissions sont évaluées périodiquement.
| Poussières totales | |
| Flux horaire supérieur à 50 kg/h | Mesure en permanence par une méthode gravimétrique |
| Flux horaire supérieur à 5 kg/h mais inférieur ou égal à 50 kg/h | Evaluation en permanence de la teneur en poussières des rejets |
Les résultats des mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.