En vigueur depuis le 4 décembre 2021
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Hauteur de cheminée et vitesse d'éjection
Hauteur de cheminée et vitesse d'éjection.
La hauteur des cheminées respecte les dispositions des articles 52 à 56 de l'arrêté ministériel du 2 février 1998 susvisé.
La vitesse d'éjection des gaz respecte les dispositions de l'article 57 de l'arrêté ministériel du 2 février 1998 susvisé.