Article 9.3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Interdiction du brûlage des déchets
Résumé On ne peut pas brûler de déchets sur le site.
Brûlage.
Le brûlage des déchets liquides, solides et gazeux est interdit sur le site.
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