Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une disposition transitoire pour le pin maritime
Résumé. L'arrêté supprime la disposition transitoire pour les matériels de base du pin maritime dans le massif landais.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. 2