Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des objectifs de réduction des substances dangereuses
Résumé. Les objectifs de réduction des substances dangereuses dans l'eau sont maintenant clairement présentés dans un tableau.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2006Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 17 mars 2006Art. 9