Abrogé par ARRÊTÉ du 26 novembre 2014 - art.
Créé le 22 avril 2012 · Abrogé le 1 janvier 2015
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Liste des antennes d'Angers sous la compétence du CHSCT
Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité local de santé et sécurité) sont les suivants :
― DGA techniques terrestres - antenne d'Angers ;
― service du maintien en condition opérationnelle - antenne d'Angers ;
― centre technique des systèmes d'information - antenne d'Angers ;
― service centralisé des achats - antenne d'Angers ;
― service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement - antenne d'Angers.