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Arrêté du 2 août 2021

fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique

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Mise à jour des postes d'ingénieurs en chef des travaux publics

Résumé. Un arrêté met à jour les listes de postes d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État.

La ministre de la transition écologique,

Vu le décret du 30 mai 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 16 mars 2009 fixant le nombre d'emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2020 (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire,

Arrête :

En vigueur depuis le 21 août 2021

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Remplacement des annexes concernant les emplois d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État

Résumé. Les listes des postes d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État sont mises à jour.

Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 août 2021

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Chargé d'exécution

Résumé. Le chef des ressources humaines du ministère de l'environnement doit appliquer cet arrêté et le publier au journal officiel.

Le directeur des ressources humaines du ministère de transition écologique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté du 2 août 2021 met à jour les règles fixées par un précédent arrêté du 30 mars 2020.
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Modification d'un arrêté sans détails

Résumé. Un arrêté du 2 août a modifié un autre arrêté, mais ne précise pas les changements.
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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté met à jour une règle déjà existante.
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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté met à jour une règle déjà existante.

Fait le 2 août 2021.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice adjointe des ressources humaines,

C. Tranchant

En vigueur depuis le samedi 21 août 2021

Arrêté du 2 août 2021
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe