Arrêté du 2 août 2019

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le secrétariat général comprend :

  • le pôle gestion des ressources humaines ;
  • le pôle gestion des moyens et sécurité-prévention ;
  • le pôle informatique télécommunications ;
  • le pôle comptabilité.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé12 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2019 · Abrogé le 12 septembre 2020

Le secrétariat général comprend :

  • le pôle gestion des ressources humaines ;
  • le pôle gestion des moyens et sécurité-prévention ;
  • le pôle informatique télécommunications ;
  • le pôle comptabilité.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 septembre 2019 au vendredi 11 septembre 2020

Source : Légifrance