Arrêté du 2 août 2019

Article 1

Abrogé12 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2019

Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, comprend les entités suivantes :
I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères
1° La direction ;
2° Quatre départements techniques :

  • le département agréments outils tapis ;
  • le département installations de transport par câbles ;
  • le département tramways et matériels roulants ;
  • le département métros et systèmes ferroviaires ;

3° Deux groupes :

  • le groupe automatismes contrôle-commande ;
  • le groupe mécanique ;

4° Le secrétariat général ;
5° Le pôle communication documentation archives ;
6° La mission qualité-audit.
II. - Les implantations territoriales :

  • le bureau Sud-Est, implanté à Grenoble et son antenne de Clermont-Ferrand ;
  • le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;
  • le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;
  • le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap, et son antenne de Briançon ;
  • le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;
  • le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;
  • le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris, placé sous autorité conjointe du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et de la direction régionale interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 septembre 2019 au vendredi 11 septembre 2020