Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des certificats et unités du titre professionnel de menuisier
Résumé. Les certificats de compétences professionnelles obtenus avant cet arrêté correspondent désormais à ceux mentionnés dans l'article précédent, et les unités du titre professionnel de menuisier sont simplifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3 → Version 3Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3 bis → Version 2
- Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3, Art. 3 bis