Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles sur une prime et des responsabilités
Résumé. L'article abroge deux articles d'un arrêté de 2009 concernant le taux d'une prime et les responsabilités d'un directeur.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 septembre 2009Art. 1Arrêté du 14 septembre 2009Art. 3
- Arrêté du 14 septembre 2009Art. 1, Art. 3