Les officiers des navires de transport de passagers, armés au long cours ou au cabotage, qui ne sont pas visés par l'article 3 bis du décret du 7 mai 1952 modifié susvisé sont classés, en fonction de la puissance et de la jauge brute de ces navires, conformément au tableau ci-dessous :
PUISSANCE (CV) : < 5 000
JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000
Capitaine/chef mécanicien 14
Second capitaine/second mécanicien 11
Lieutenant/chef de quart 9
JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500
Capitaine/chef mécanicien 15
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
JAUGE BRUTE (TJB) : 3 500 < 8 000
Capitaine/chef mécanicien 16
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
JAUGE BRUTE (TJB) : 8 000 <
Capitaine/chef mécanicien 17
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
PUISSANCE (CV) : 5 000 < 10 000
JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000
Capitaine/chef mécanicien 15
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500
Capitaine/chef mécanicien 16
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
JAUGE BRUTE (TJB) : 3 500 < 8 000
Capitaine/chef mécanicien 17
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
JAUGE BRUTE (TJB) : 8 000 <
Capitaine/chef mécanicien 18
Second capitaine/second mécanicien 14
Lieutenant/chef de quart 11
PUISSANCE (CV) : 10 000 < 20 000
JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000
Capitaine/chef mécanicien 16
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500
Capitaine/chef mécanicien 17
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
Capitaine/chef mécanicien 18
Second capitaine/second mécanicien 14
Lieutenant/chef de quart 11
JAUGE BRUTE (TJB) : 8 000 <
Capitaine/chef mécanicien 19
Second capitaine/second mécanicien 15
Lieutenant/chef de quart 11
PUISSANCE (CV) : 20 000 < 35 000
JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000
Capitaine/chef mécanicien 17
Second capitaine/second mécanicien 12
Lieutenant/chef de quart 10
JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500
Capitaine/chef mécanicien 18
Second capitaine/second mécanicien 14
Lieutenant/chef de quart 11
JAUGE BRUTE (TJB) : 3 500 < 8 000
Capitaine/chef mécanicien 19
Second capitaine/second mécanicien 15
Lieutenant/chef de quart 11
JAUGE BRUTE (TJB) : 8 000 <
Capitaine/chef mécanicien 20
Second capitaine/second mécanicien 15
Lieutenant/chef de quart 12
PUISSANCE (CV) : 35 000 <
JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000
Capitaine/chef mécanicien 18
Second capitaine/second mécanicien 14
Lieutenant/chef de quart 11
JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500
Capitaine/chef mécanicien 19
Second capitaine/second mécanicien 15
Lieutenant/chef de quart 11
JAUGE BRUTE (TJB) : 3 500 < 8 000
Capitaine/chef mécanicien 20
Second capitaine/second mécanicien 15
Lieutenant/chef de quart 12

Pour l'application du présent arrêté, les termes "puissance" et "jauge brute" visés à l'article 1er s'entendent :

• de la puissance maximum effective, exprimée en chevaux, de l'appareil propulsif du navire majorée de deux fois la puissance effective du moteur d'entraînement des groupes électrogènes, à l'exclusion des groupes de secours ;
• de la jauge, exprimée en tonneaux de jauge brute, déterminée conformément à l'accord sur un système uniforme de jaugeage des navires signé à Oslo le 10 juin 1947.

Le présent arrêté est applicable aux navires visés à l'article 1er entrant en flotte postérieurement à sa publication.