Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modernisation des règles d'évacuation des produits de combustion
Résumé. Les règles sur l'évacuation des produits de combustion sont clarifiées et modernisées pour inclure les carneaux et s'aligner sur les normes européennes.
A modifié les dispositions suivantes :