Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des références de sécurité pour les stockages d'hydrocarbures liquéfiés
Résumé. Les règles de sécurité pour les stockages d'hydrocarbures liquéfiés sont simplifiées en réduisant le nombre d'articles de référence.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juin 1980Art. REF 31 : Règles de stockage du gaz dans les refuges
→ Version 2 : Simplification des références réglementaires
→ Version 2 : Simplification des références réglementaires
- Arrêté du 25 juin 1980Art. REF 31