Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour la localisation des organes de coupure
Résumé. L'organe de coupure de local doit être situé à l'extérieur de la salle, conformément à l'article GZ 10.
A modifié les dispositions suivantes :