Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'une référence dans l'article CH 53
Résumé. L'article X 20 supprime la référence à un paragraphe spécifique dans l'article CH 53, simplifiant ainsi les mentions des articles applicables pour le niveau de sol.
A modifié les dispositions suivantes :