Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'installation des compteurs individuels
Résumé. Les compteurs individuels peuvent maintenant être installés en plus des règles de l'article GZ 8, et non plus seulement pour atténuer celles de l'article GZ 11.
A modifié les dispositions suivantes :