Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des références pour le stockage du butane et du propane
Résumé. Les règles pour stocker le butane et le propane sont simplifiées en mettant à jour les références des articles.
A modifié les dispositions suivantes :