Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les bouteilles de butane dans les locaux accessibles au public
Résumé. L'article M 39 change les règles pour les bouteilles de butane dans les lieux publics, en passant d'une dérogation à une complémentarité avec l'article GZ 6 et en ajustant les limites de poids.
A modifié les dispositions suivantes :