Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article CH 2
Résumé. L'article CH 2 est modifié pour clarifier les références aux articles, simplifier le langage des règles sur les appareils et installations, et préciser les conditions de conformité.
A modifié les dispositions suivantes :