Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles d'installation des appareils à combustion
Résumé. Les règles d'installation des appareils à combustion sont simplifiées en remplaçant les références spécifiques par une référence générale.
A modifié les dispositions suivantes :