ARRÊTÉ du 1er septembre 2014

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 17 novembre 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Réorganisation de la direction générale des patrimoines) à 6 (Réorganisation des départements spécialisés) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 septembre 2014

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Modification d'un arrêté de 2009

Résumé. Un arrêté de 2009 est mis à jour avec des modifications apportées par un nouvel arrêté.

L'arrêté du 17 novembre 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Réorganisation de la direction générale des patrimoines) à 6 (Réorganisation des départements spécialisés) du présent arrêté.

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