Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert de Pierrefitte-sur-Seine change d'adresse et de nom, et une unité éducative à Saint-Ouen modifie son adresse.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 mars 2013Art. 1 : Modification d'un service éducatif à Pierrefitte-sur-Seine
→ Version 3 : Changement d'adresse et renommage du STEMOArrêté du 25 mars 2013Art. 2 : Organisation des unités éducatives à Pierrefitte-sur-Seine
→ Version 5 : Correction des noms d'unités et d'une rue
→ Version 3 : Changement d'adresse et renommage du STEMOArrêté du 25 mars 2013Art. 2 : Organisation des unités éducatives à Pierrefitte-sur-Seine
→ Version 5 : Correction des noms d'unités et d'une rue
- Arrêté du 25 mars 2013Art. 1, Art. 2