Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes nécessaires pour la direction d'accueils de mineurs
Résumé. Les diplômes requis pour diriger des séjours de vacances ou des accueils de scoutisme sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 février 2007Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 9 février 2007Art. 1