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Arrêté du 1er octobre 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2012 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin ;
Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 4 septembre 2013 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 26 septembre 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 26
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 28
1 version
1 modifié
Créé le 6 novembre 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le mercredi 6 novembre 2013