Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté relatif à des dispositions administratives
Résumé. L'arrêté du 1er mars 2021 modifie l'arrêté du 11 septembre 2015 concernant les dispositions de l'article 1.
A modifié les dispositions suivantes :