Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indemnités pour les agents en formation continue
Résumé. Les agents en formation continue voient leurs indemnités de nuitée et de repas ajustées selon leur lieu de formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mars 2009Art. 25 : Indemnités pour les agents en formation continue
→ Version 2
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- Arrêté du 16 mars 2009Art. 25