Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une coordonnée dans la délimitation d'un port militaire
Résumé. L'arrêté corrige une erreur dans la coordonnée Y du point 3 de la zone du port militaire.
A modifié les dispositions suivantes :