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Arrêté du 1er juin 2021

modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des pays à risque COVID-19 pour les mesures sanitaires

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des pays à risque de transmission du COVID-19 pour les mesures de quarantaine et d'isolement.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 (Mesures d'urgence sanitaire en cas de crise grave) ;

Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 (Adaptation des règles face à la crise sanitaire) relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire, ensemble la décision n° 2021-819 DC du 31 mai 2021 (Validation des mesures de sortie de crise sanitaire) du Conseil constitutionnel ;

Vu le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,

Arrête :

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Modification de la liste des pays à risque pour le COVID-19

Résumé. La liste des pays à risque de transmission accrue du COVID-19 est mise à jour pour les mesures de quarantaine et d'isolement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 juillet 2020Art. 1-1 → Version 4
- Arrêté du 10 juillet 2020
Art. 1-1

En vigueur depuis le 2 juin 2021

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juin 2021.

Olivier Véran

En vigueur depuis le mercredi 2 juin 2021

Arrêté du 1er juin 2021
Article 1
Article 2