Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dérogations accordées par le directeur de l'énergie
Résumé. Le directeur de l'énergie peut accorder des dérogations temporaires aux spécifications techniques et économiques, sous conditions.
A modifié les dispositions suivantes :