Article 1
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des dispositions de l'Arrêté du 15 mars 2010
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 mars 2010 > > Art. Annexe I > >
1 version
1 modifié
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 322-11, D. 322-12, D. 322-13, A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités aquatiques », au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 mars 2010 > > Art. Annexe I > >
1 version
1 modifié
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er juillet 2022.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve