Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indemnités des techniciens et adjoints sanitaires
Résumé. L'arrêté modifie les taux moyens annuels de l'indemnité spéciale pour différents postes sanitaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 20 septembre 2004Art. 1