Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2008 > > Art. A I, Art. A II, Art. A III, Art. B I, Art. B II, Art. B III > >
1 version
6 modifiés
JORF n°0210 du 10 septembre 2011
Arrêté du 1er juillet 2011
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des sports,
Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, notamment ses articles 57-2 et 58 ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Arrêtent :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er juillet 2011.
Le ministre de l'éducation nationale,
de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
des ressources humaines,
J. Théophile
Le ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
des ressources humaines,
J. Théophile
La ministre des sports,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice
des ressources humaines,
M. Kirry