Arrêté du 1er juillet 2008

Article 1

Abrogation à venir1 janvier 2028

Créé le 27 juillet 2008 · Sera abrogé le 1 janvier 2028

Il est créé une mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

Historique des versions

Abrogé à compter du samedi 1 janvier 2028

Abrogé parArrêté du 6 mai 2026art. 9 (V)

En vigueur du dimanche 27 juillet 2008 au vendredi 31 décembre 2027

Il est créé une mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».