Arrêté du 1er juillet 2008

Article 5

Abrogé31 décembre 2018

Créé le 23 juillet 2008

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

Code du sportart. D212-22

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 31 décembre 2018

Abrogé parArrêté du 9 août 2017art. 1 (V)

En vigueur du mercredi 23 juillet 2008 au dimanche 30 décembre 2018