Arrêté du 1er juillet 2008

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.
Sct. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL, Art. ANNEXE II-3-1 (Art.A. 212-76 du

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Modification du référentiel professionnel dans le code du sport

Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2008 modifie le référentiel professionnel dans le code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNELCode du sportArt. ANNEXE II-3-1 (Art.A. 212-76 du
- Code du sport.
Sct. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL, Art. ANNEXE II-3-1 (Art.A. 212-76 du

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