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Modification du référentiel professionnel dans le code du sport
Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2008 modifie le référentiel professionnel dans le code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNELCode du sportArt. ANNEXE II-3-1 (Art.A. 212-76 du
- Code du sport.Sct. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL, Art. ANNEXE II-3-1 (Art.A. 212-76 du